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Marques déposées par FASSI Gilbert
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JPF Jean Philippe Fassi
Marque expirée - Marque en non vigueur

JPF Jean Philippe Fassi
FASSI Gilbert

Numéro de dépôt :
98765592
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2018

Présentation de la marque JPF Jean Philippe Fassi

Déposée le 22 décembre 1998 par FASSI Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JPF Jean Philippe Fassi »

Le déposant est FASSI Gilbert domicilié(e) 20 place Salengro - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JPF Jean Philippe Fassi est expirée depuis le 22 décembre 2018.

FASSI Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : MERCERIE MODE MM , DE PEYRAS


FASSI Gilbert - 20 place Salengro - 31000 - TOULOUSE - France


RAVINA, SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2408954 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-02

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : tissus d'ameublement, canevas pour la tapisserie ou la broderie, cotonnades, linge de maison, linge de lit, linge de table en matières textiles Vêtements, chaussures, chapellerie, chaussettes Dentelles et broderies, rubans, lacets, boutons, crochets, oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, insignes non en métaux précieux.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.